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Avis d'appel public à la concurrence

FOURNITURE D’OUVRAGES DESTINES
A la médiathèque JOSSELMANN de ROSHEIM

Pour consulter le détail de l'appel public à la concurrence, cliquez ici.

Par ailleurs, veuillez trouver ci-dessous les différentes annexes téléchargeables :
- la fiche de renseignements
- le règlement du marché
- l'acte d'engagement

Date limite de dépôt : Jeudi 18 mars 2010 à 12h 

Emplacement braderies

Les commerçants désireux de se voir attribuer le même emplacement que celui occupé en 2009 aux prochains grands marchés annuels sont priés de s'adresser à la mairie selon les dates suivantes:

- avant le 28 février, pour le marché annuel du 16 mars 2010
- avant le 30 juin, pour le marché annuel du 14 septembre 2010

Merci d'adresser votre demande en précisant, pour chaque braderie :
- votre identité (nom, prénom, adresse)
- la nature du commerce et la raison sociale
- une photocopie de la carte de commerçant non sédentaire en cours de validité
- la longueur et la profondeur de l'emplacement souhaité
- le numéro de l'emplacement occupé en 2009
- un chèque de 8 euros, libellé au nom du régisseur des recettes municipales de la ville de Rosheim, pour la taxe d'inscription
- une enveloppe timbrée pour la réponse

Attention ! Aucun emplacement ne sera attribué si le chèque n'est pas joint à la demande.

Passé le délai indiqué, les demandes seront servies par la municipalité dans la limite des emplacements restant encore disponibles.

La sous-location d'emplacement est interdite !


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