Ordre du jour et procès-verbaux

Chaque mois se tient un conseil municipal.
Quels sont les sujets abordés ? Les décisions prises ?

Ordre du jour et procès-verbaux

Ordre du jour

Le prochain conseil municipal se tiendra dans les salons de l'hôtel de ville lundi 30 avril à 20h.

 


ORDRE DU JOUR

Présentation du bilan des activités de la Maison Romane 2017-2018
par Anne-Sophie MARTZ.

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 26 mars 2018
3. Prescription acquisitive et vente de la parcelle cadastrée section 13 N° 510, au lieudit Boerschweg
4. Travaux de sécurisation et mise en accessibilité handicapé de l’ascenseur de la Halle du Marché : adoption du projet et du plan de financement : demande de dotation de soutien à l’investissement local – exercice 2018
5. Association de Chasse du Seeweg, locataire du lot de chasse N°1 – diminution du loyer
6. Adhésion de la Ville de Rosheim à l’association Arts et Lumières en Alsace pour l’année 2018
7. Présentation d’un concert par l’association Arts et Lumières en Alsace – adoption d’une convention de partenariat culturel et vote d’une subvention
8. Attribution d’une subvention à l’association ERA Ethique et Respect Animal
9. Rapport annuel sur l’assainissement – année 2016
10. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme de Rosheim (PLU)
11. Points divers

Procès-verbaux


Si vous souhaitez obtenir un procès verbal plus ancien, merci de contacter Muriel Scharsch.

 

Planning prévisionnel

Ci-dessous, le planning prévisionnel des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2018. Il n'est présenté qu'à titre indicatif, et peut être modifié au courant de l'année.

Lundi 22 janvier
Lundi 26 février
Lundi 26 mars
Lundi 16 avril
Lundi 14 mai
Lundi 11 juin
Lundi 9 juillet

Sauf indication contraire, les séances du conseil municipal débutent à 20h.

  • carte interactive

    carte interactive

     

     

     

  • Plan de ville

    Plan de ville

     

     

     

  • Visite virtuelle de l'Eglise Romane

    Visite virtuelle de l'Eglise Romane