Ordre du jour et procès-verbaux

Chaque mois se tient un conseil municipal.
Quels sont les sujets abordés ? Les décisions prises ?

Ordre du jour et procès-verbaux

Ordre du jour

Le prochain conseil municipal se tiendra dans les salons de l'hôtel de ville lundi 18 septembre à 20h.

 


ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2017
3. Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme relative à l’ouverture à l’urbanisation de la zone d’extension IIAUH située au lieudit « Ungersgarten »
4. Acquisition d’une parcelle au lieudit Roetterbrunnen
5. Rétrocession à la Ville de Rosheim des voiries et réseaux du lotissement « Les Vignes »
6. Passation d’un avenant au marché « aménagement de la place Saint Etienne à Rosheim »
7. Passation d’un avenant au marché 2017 « réalisation d’un nouveau forage au Teufelsgebirg »
8. Attribution des marchés : relevage de l’orgue Silbermann de l’Eglise Saints-Pierre-et-Paul, extension du parking de la Gare, aménagement de l’avenue Leclerc et de l’avenue de la Gare, entretien des bâtiments communaux et nettoyage des vitres
9. Budget Ville 2017 : Décision Budgétaire Modificative n° 1
10. Budget eau 2017 : Décision Budgétaire Modificative n° 1
11. Budget terrains Rittergass 2017 : Décision Budgétaire Modificative n° 1
12. Refacturation à l’Association Foncière Urbaine Autorisée Rittergass du coût des branchements non exécutés
13. Attribution d’une subvention d’équipement relative à l’opération d’effacement des réseaux d’Orange dans la commune de Rosheim
14. Fixation du tarif de la carte de stationnement aux commerces soumis à une activité régulière de livraison en zone bleue
15. Autorisation de recrutement d’agents vacataires
16. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Rosheim
17. Rapport annuel d’activité et compte administratif du Syndicat Mixte pour l’entretien des cours d’eau du Bassin de l’Ehn-Andlau-Scheer pour l’exercice 2016
18. Points divers

Procès-verbaux


Si vous souhaitez obtenir un procès verbal plus ancien, merci de contacter Muriel Scharsch.

 

Planning prévisionnel

Ci-dessous, le planning prévisionnel des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2017. Il n'est présenté qu'à titre indicatif, et peut être modifié au courant de l'année.

Lundi 10 juillet
Lundi 18 septembre
Lundi 9 octobre
Lundi 13 novembre
Lundi 11 décembre

Sauf indication contraire, les séances du conseil municipal débutent à 20h.

  • carte interactive

    carte interactive

     

     

     

  • Plan de ville

    Plan de ville

     

     

     

  • Visite virtuelle de l'Eglise Romane

    Visite virtuelle de l'Eglise Romane