Ordre du jour et procès-verbaux

Chaque mois se tient un conseil municipal.
Quels sont les sujets abordés ? Les décisions prises ?

Ordre du jour et procès-verbaux

Ordre du jour

Le prochain conseil municipal se tiendra dans la halle du marché lundi 27 mars à 20h. 

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 20 février 2017
3. Fiscalité directe locale – Décision en matière de fixation des taux d’imposition 2017
4. Adoption du Budget Primitif 2017 – Ville de Rosheim
5. Adoption du Budget Primitif 2017 – Service public de la Chaufferie au Bois de Rosheim
6. Adoption du Budget Primitif 2017 – Forêt communale de Rosheim
7. Fixation des tarifs du service d’Eau potable de la Ville de Rosheim
8. Adoption du Budget Primitif 2017 – Service de distribution d’Eau potable
9. Fixation du tarif du service Assainissement de la Ville de Rosheim
10. Adoption du Budget Primitif 2017 – Service public local d’Assainissement
11. Adoption du Budget Primitif 2017 – Zone Artisanale du Rappenhoffen
12. Adoption du Budget Primitif 2017 – Rosheim terrains Rittergass
13. Exercice forestier 2017 – Etat prévisionnel des coupes et programme des travaux
14. Passation d’un avenant au marché « rénovation intérieure et mise en conformité de l’accessibilité de l’Eglise Saint-Etienne »
15. Aménagement de l’avenue du Général Leclerc et d’un tronçon de l’avenue de la Gare / RD35
16. Travaux de mise en accessibilité handicapé des bâtiments
17. Relevage de l’orgue Silbermann de l’Eglise Saints Pierre et Paul
18. Fixation des droits d’entrée de la Maison Romane et des produits mis en vente ainsi que des horaires d’ouverture
19. Fixation d’un tarif pour le livre « voyage au cœur de Rosheim d’hier à aujourd’hui »
20. Fixation des indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints pour la durée du mandat
21. Indemnisation des frais de déplacement des élus, du personnel communal et des bénévoles intervenant pour le compte de la Ville de Rosheim
22. Attribution de subventions pour rénovation de bâtiment dans le cadre de la valorisation du patrimoine bâti de Rosheim
23. Points divers

Procès-verbaux


Si vous souhaitez obtenir un procès verbal plus ancien, merci de contacter Muriel Scharsch.

 

Planning prévisionnel

Ci-dessous, le planning prévisionnel des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2017. Il n'est présenté qu'à titre indicatif, et peut être modifié au courant de l'année.

Lundi 23 janvier
Lundi 20 février
Lundi 27 mars
Lundi 10 avril
Lundi 15 mai
Lundi 12 juin
Lundi 3 juillet


Sauf indication contraire, les séances du conseil municipal débutent à 20h.

  • carte interactive

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  • Plan de ville

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  • Visite virtuelle de l'Eglise Romane

    Visite virtuelle de l'Eglise Romane