Ordre du jour et procès-verbaux

Chaque mois se tient un conseil municipal.
Quels sont les sujets abordés ? Les décisions prises ?

Ordre du jour et procès-verbaux

Ordre du jour

Le prochain conseil municipal se tiendra dans les salons de l'hôtel de ville lundi 13 novembre à 20h.

 


ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 18 septembre 2017
3. Vente de parcelles cadastrées section 03 N° 120 et 123 à la société ALFA
4. Acquisition des lots N° LP4 et N° LP5 de la résidence du « Meyerhof » à la société ALFA
5. Acquisition d’une parcelle cadastrée section 12 N° 144 au lieudit « Rittgasse » sur le site « espace naturel sensible » du Bischenberg
6. Budget Ville 2017 : Décision Budgétaire Modificative n° 2
7. Budget forêt communale 2017 : Décision Budgétaire Modificative n° 1
8. Attribution de subventions aux associations locales
9. Création d’un poste d’adjoint administratif non titulaire à temps non complet pour un accroissement d’activité
10. Rapport relatif à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés pour l’exercice 2016
11. Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : rapport
12. Examen du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – exercice 2016
13. Présentation du rapport annuel 2016 sur les résultats des analyses des eaux souterraines du site de la société ALPHA ONYX – groupe VEOLIA à Rosheim
14. Points divers

Procès-verbaux


Si vous souhaitez obtenir un procès verbal plus ancien, merci de contacter Muriel Scharsch.

 

Planning prévisionnel

Ci-dessous, le planning prévisionnel des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2017. Il n'est présenté qu'à titre indicatif, et peut être modifié au courant de l'année.

Lundi 10 juillet
Lundi 18 septembre
Lundi 9 octobre
Lundi 13 novembre
Lundi 11 décembre

Sauf indication contraire, les séances du conseil municipal débutent à 20h.

  • carte interactive

    carte interactive

     

     

     

  • Plan de ville

    Plan de ville

     

     

     

  • Visite virtuelle de l'Eglise Romane

    Visite virtuelle de l'Eglise Romane