le lundi 11 octobre 2021 à 20h00 dans la Halle au Marché

 ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 20 septembre 2021

3. Acquisition de deux parcelles cadastrées section 08 N° 413A et 413B au lieudit « Am Bahnhof »

4. Acquisition des parties nord des parcelles cadastrées section 13 N° 404 et N° 411 au lieudit « Rittergass »

5. Acquisition de la partie nord de la parcelle cadastrée section 13 N° 409 au lieudit « Rittergass »

6. Electricité : marché de fourniture et d’acheminement : constitution d’un groupement de commandes

7. Passage des budgets actuellement en nomenclature comptable M14 vers la nomenclature comptable M5 : Budget principal Ville de Rosheim, Budget lotissements, Budget Forêt, Budget CCAS

8. Adoption de la convention relative à l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »

9. Avenants à la convention de télétransmission des actes pour les documents budgétaires et les marchés publics

10. Mise à jour du tableau des effectifs

11. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

12. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de ROSHEIM

13. Représentation du Conseil Municipal au sein du collège

14. Attribution du marché « travaux d’aménagement VRD rue de la Dîme »

15. Rapport relatif à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés pour l’exercice

16. Rapport annuel sur l’assainissement de la station d’épuration du Rosenmeer – année 2020

17. Présentation du rapport d’activités 2020 de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim (CCPR)

18. Communication du Maire