Séance ouverte au public mais en nombre raisonnable et en maintenant la distanciation sociale

le lundi 20 juillet 2020 à 20h00 à la Halle du Marché

 ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 8 juin 2020

3. Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

4. Institution du droit de préemption urbain sur le ban communal de Rosheim

5. Acquisition d’une partie de parcelle au lieudit Westerberg

6. Acquisition d’une partie d’une parcelle au lieudit Neuland

7. Dépôt d’une déclaration préalable relative à la construction d’un terrain de tennis

8. Dépôt d’un permis de construire modificatif relatif à la restauration des extérieurs (hors parties classées) de l’ancienne école Hohenbourg

9. Contraction d’un prêt

10. Budget Ville 2020 – décision budgétaire modificative n°1

11. Echange de voiries sur le territoire de la commune de Rosheim

12. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

13. Formation des élus

14. Désignation des conseillers municipaux membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Social (C.C.A.S.)

15. Désignation des « délégués forêt » auprès de la fédération nationale des communes forestières et de l’association des communes forestières

16. Désignation des délégués élus, agents et du correspondant du CNAS

17. Adhésion de la Ville de Rosheim à l’association Arts et Lumières en Alsace pour l’année 2020

18. Présentation d’un concert par l’association Arts et Lumières en Alsace – adoption d’un contrat de partenariat culturel et vote d’une subvention

19. Communication du Maire