Ordre du jour
Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 12 novembre 2018 à 20h, dans la Halle du Marché (Salle Reibel)
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 17 septembre 2018
3. Budget Ville 2018
4. Budget Chaufferie 2018
5. Reprise de l’excédent du Budget Forêt Communale 2018 sur le Budget Commune de Rosheim 2018
6. Budget Eau 2018
7. Budget Assainissement 2018
8. Budget Rosheim Lotissements 2018
9. Acquisition d’une parcelle au lieudit Meyermatt
10. Acquisition d’une parcelle au lieudit Nikishof
11. Plan Local d’Urbanisme – ouverture à l’urbanisation d’une zone IIAUX du Fehrel (L.153-38) – justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation
12. Construction d’un club-house de football et d’un terrain synthétique – dépôt d’un permis de construire
13. Mise en lumière du bâtiment Hohenbourg – dépôt d’une autorisation de travaux sur monuments historiques
14. Adhésion à la complémentaire santé et participation financière aux agents
15. Evaluation du personnel – détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle dans le cadre de l’entretien professionnel
16. Modification des statuts de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim
17. Présentation du rapport d’activités 2017 de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim (CCPR)
18. Attribution de subvention pour rénovation de bâtiment dans le cadre de la valorisation du patrimoine bâti de Rosheim
